Vous êtes associé à une société mère ? Vous procéderez sûrement à des management fees en échange de plusieurs services. Toutes les formes juridiques peuvent y être soumises ! Que sont les management fees ? Comment les calculer et les verser ? Découvrez toutes les modalités de ces frais.
Définition
Les management fees interviennent dans les Holdings. Ces frais de gestion en français, correspondent à une rémunération versée par la filiale à la société mère en échange des services qu’elle apporte.
Par principe, la filiale est la cliente de la société mère, en la payant pour des prestations. Dans le cadre de la comptabilité, ces services seront donc considérés comme des charges externes déductibles. Cette pratique est utilisée par un bon nombre d’entreprises détenues par une holding, ce qui centralise et perfectionnalise leur organisation.
Afin de réglementer les échanges, une convention de management résume toutes les formalités, comme les services rendus, le prix final ou encore les modalités de de paiement. Pour être validé, ce contrat doit respecter le droit des sociétés et le droit des obligations qui entoure les contrats.
Types de services
Les activités fournies par les sociétés au profit des filiales mères sont généralement :
- juridiques ; contrats et régulations
- stratégiques ; gestion de projets et de plans
- ressources humaines ; gestion des recrutements, conseils fiscaux
- comptables ; analyses de performances, gestion de trésorerie
- marketing ; gestion de la marque, nouvelles campagnes
- informatiques ; nouveaux outils technologiques
Quels en sont les bénéfices ?
Le management fees aidera à l’optimisation de vos ressources grâce à un partage des compétences et moyens entre les groupes : les experts ne sont pas recrutés par chaque société mais centralisés au sein de la société mère afin qu’ils puissent tous bénéficier de leurs prestations, ce qui réduit considérablement leurs coûts.
De plus, ces frais assurent de bonnes relations financières entre les différents membres du groupe. Les abus et retards de paiements sont lourdement sanctionnés.
Ces frais de gestion doivent être fixés à un niveau de concurrence, donc être en accord avec les coûts de services de sociétés externes. Les filiales peuvent donc s’assurer de ne pas payer de coûts supplémentaires.
Enfin, les sociétés filles ayant moins de gestion interne à gérer, peuvent se concentrer sur l’image de marque et se créer une valeur. Le cœur de métier et valoriser les performances s’améliorent.
Comment les calculer
Ces frais de gestion sont calculés sur la base des coûts réels fournis par les sociétés externes, ajouté d’une marge bénéficiaire raisonnable, qui elle sert généralement à respecter les règles fiscales.
Les méthodes les plus courantes sont :
- Un forfait : Un montant fixe annuel ou mensuel.
- Une proportionnalité : Calculé en fonction d’un indicateur (chiffre d’affaires, bénéfice, nombre d’employés, etc.).
- Au réel : Facturation sur le temps passé ou les coûts réels.
Conclusion
Les management fees sont beaucoup plus qu’un élément du système de comptabilité, ils incarnent la stratégie financière pour la consolidation optimale de ressources et création de l’avantage de l’unité fiscale. Ainsi, ils peuvent contribuer à la rentabilité et à la compétitivité des organisations. Pour éviter de tomber dans la question des conflits avec la loi fiscale ou stages, assurez-vous qu’elle soit gérée de manière transparente, légale et documentée.